Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HTC COMMUNICATION LE SUR-MESURE DE VOTRE TELEPHONE DE VOITURE JACQUES ESTIVAL
ESTIVAL Jacques

Numéro de dépôt :
92410810
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque HTC COMMUNICATION LE SUR-MESURE DE VOTRE TELEPHONE DE VOITURE JACQUES ESTIVAL

Déposée le 13 mars 1992 par ESTIVAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HTC COMMUNICATION LE SUR-MESURE DE VOTRE TELEPHONE DE VOITURE JACQUES ESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est ESTIVAL Jacques, domicilié(e) 66, rue Denis Papin, 78800 HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vital TAUPIN Avocat à la Cour - France.

La marque HTC COMMUNICATION LE SUR-MESURE DE VOTRE TELEPHONE DE VOITURE JACQUES ESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTC COMMUNICATION LE SUR-MESURE DE VOTRE TELEPHONE DE VOITURE JACQUES ESTIVAL est expirée depuis le 13 mars 2002.

ESTIVAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HIGH TECH CAR COMMUNICATION H.T.C COMMUNICATION , L'APPART L'IMMOBILIER AVANT TOUT


ESTIVAL Jacques - 66, rue Denis Papin, 78800 HOUILLES - France


Monsieur Vital TAUPIN Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Télécommunications